CHAIRE DE RECHERCHE
DU CANADA SUR LA JUSTICE INTERNATIONALE PÉNALE
ET LES DROITS FONDAMENTAUX

Le procès de Bosco Ntaganda pour les crimes commis en Iturie : le difficile équilibre entre paix et justice

Date(s) 
14 Septembre 2015 (Jour entier)
Type d'événement 
Conférence-midi
Description de l'événement 

Conférence d’ouverture de Me William St-Michel
Lancement des activités 2015-2016

Le procès de Bosco Ntaganda pour les crimes commis en Iturie : le difficile équilibre entre paix et justice

14 septembre 2015, 11 h 30 à 12 h 30
Université Laval, Pavillon Charles-De Koninck, Local 2419

Me William St-Michel, assistant juridique au sein de l’équipe de défense du général congolais Bosco Ntaganda devant la Cour pénale internationale, présentera une conférence intitulée « Le procès de Bosco Ntaganda pour les crimes commis en Iturie : le difficile équilibre entre paix et justice ».

À l’occasion de cette conférence, Me St-Michel expliquera les difficultés auxquelles font face les avocats de la défense dans ce procès où l'accusé semble déjà condamné à l'avance et soulignera que la justice, lorsqu’elle s’inscrit dans un processus de retour à la paix, doit aussi comprendre les droits de l'accusé à un procès juste et équitable.

Cette conférence est le premier événement du Cycle d’activités sur les conflits armés et les droits humains en République démocratique du Congo. La Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale pénale et les droits fondamentaux et la Clinique de droit international pénal et humanitaire donneront, à cette occasion, le coup d’envoi de leurs activités 2015-2016, en plus de souligner la décision du Jeune Barreau du Québec de décerner le Prix Louis-Philippe Pigeon à Me St-Michel.

L’entrée est libre et l’inscription suggérée. 


Conférencier – Me William St-Michel

Photo.jpgWilliam St-Michel possède un baccalauréat en droit et une maîtrise en droit international pénal de l’Université Laval. Tout au long de son cheminement académique, il s’est intéressé au droit international, s’illustrant notamment au concours de plaidoirie Charles-Rousseau. En 2008, il a complété son stage professionnel au sein de l'équipe de défense du colonel serbe Veselin Šljivančanin lors des procédures d’appel devant la Chambre d'appel du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY). De retour au Québec, il a entamé des études de deuxième cycle sous la supervision de la professeure Fannie Lafontaine. Il a complété un mémoire sur la question du lien devant exister entre les actes incriminés en tant que crimes contre l’humanité et le contexte de l’attaque généralisée ou systématique. Parallèlement à son emploi à la Cour d'appel du Québec (2008-2012), Me St-Michel s'est impliqué au sein de l'organisation non gouvernementale Avocats sans frontières Canada. Dans le cadre du programme de promotion du système de la Cour pénale internationale, il s'est rendu à plusieurs reprises en Colombie pour y former des avocats et avocates œuvrant dans le domaine de la défense des droits humains. Il a travaillé comme juriste adjoint au sein des Chambres du TPIY, à La Haye (Pays-Bas) et œuvre désormais comme assistant juridique au sein de l’équipe de défense du général congolais Bosco Ntaganda devant la Cour pénale internationale, tout en donnant régulièrement des conférences à des étudiants universitaires et des officiers militaires sur différents sujets liés au droit international pénal, en particulier sur les modes de participation aux crimes relevant du droit international pénal.


Le Cycle d'activités sur les conflits armés et les droits humains en République démocratique du Congo est présenté par :

 

 

 

     

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Date de parution 
8 Septembre 2015