Amoulgam Aze Kerte

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Étudiants-chercheurs - Doctorat

Amoulgam Aze Kerte est candidat au doctorat en droit à l’Université Laval où il est actuellement inscrit et travaille sous la supervision de la Professeure Fannie Lafontaine. Il est titulaire d’un master en gouvernance et intégration régionale obtenu à l’université panafricaine, nouveau programme élitiste africain dont il est de la première promotion. Avant cela, il a terminé un premier master en droits de l’homme et action humanitaire spécialisation contentieux des droits de l’homme à l’Université catholique d’Afrique centrale. Il est chercheur assistant à la Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale pénale et les droits fondamentaux.

Sa thèse porte sur le régime juridique de la mise en liberté devant la Cour pénale internationale. L’objectif de cette recherche consiste à démontrer que l’arsenal juridique de la CPI, composé notamment des textes de base que sont le Statut de Rome, le Règlement de procédure et de preuve  et le Règlement de la Cour , ainsi que leur application par les juges de la Cour, ne permettent pas de garantir le droit à la liberté des suspects et accusés consacré par des instruments internationaux des droits humains.

Intérêts de recherche 

Droit international pénal, droit international des droits humains, justice internationale pénale, droit international humanitaire, gouvernance judiciaire, paix et justice, l’Afrique et la justice internationale pénale.

Bourses/Distinction 
  • Bourse d’excellence académique du Centre interdisciplinaire de recherche sur l’Afrique et le Moyen-Orient, hiver 2020 ;
  • Bourse de soutien du Partenariat canadien pour la justice internationale pénale et les droits fondamentaux, été 2019.
  • Nomination de mon livre L’Affaire Hissène Habré : une première tentative de mise en œuvre de la compétence universelle en Afrique (2015) au “2019 M.Cherif Bassiouni Siracusa Prize” décerné par the International Association of Penal Law et the Siracusa International Institute of Criminal Justice and Human Rights.
  • Bourse de stage de la Cour pénale internationale, de janvier à juin 2019.
  • Subvention du Partenariat canadien pour la justice internationale (PCJI) pour la participation à la 47e conférence du Conseil canadien de droit international, Québec, Automne 2018.
  • Subvention du Partenariat canadien pour la justice internationale (PCJI) pour la participation au 18th Specialization Course in International Criminal Law, International and Translation Crimes, Syracuse, Italie, Été 2018.
  • Bourse d’excellence à l’admission de la Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 2017.
  • Bourse d’admission au doctorat de l’Université Laval, Québec, automne 2017, Hiver 2018.
  • Bourse d’études universitaires de l’Union Africaine, Yaoundé, 2012-2015.
  • Bourse d’études universitaires de la Coopération Française, Yaoundé, 2008-2012.
  • Prix du meilleur élève de Terminale littéraire (TA4) du Lycée Sacré-Cœur, N’Djaména 2007.
  • Prix du meilleur élève de Première littéraire (1ère L) du Lycée Sacré-Cœur, N’Djaména, 2006.
Publications 
  • Azé Kerté Amoulgam et autres, Décision de confirmation des charges dans l’affaire Al Hassan : commentaires d’experts (6 juillet 2020), Partenariat canadien pour la justice internationale.
  • Azé Kerté Amoulgam, « Le Bureau du Conseil Public pour la Défense et les droits du suspect et de l’accusé devant la Cour pénale internationale » (2019), Quid justitiae.
  • Azé Kerté Amoulgam et autres, Livret sur les droits de l’accusé et du suspect devant la Cour pénale internationale (à paraître), Bureau du Conseil public pour la défense de la CPI.
  • Azé Kerté Amoulgam, « Examens préliminaires à la Cour pénale internationale » (2020), Revue québécoise de droit international, 2019, 32,1.
  • Azé Kerté Amoulgam, Fannie Lafontaine, « Le système international pénal » (à paraître), Les Presses de l’Université de Montréal.
  • Azé Kerté Amoulgam, « Obligation de coopération et immunités dans l’affaire Al-Bashir : vers une infirmation par la Chambre d’appel ? » (8 février 2019), PKI Global Justice Journal.
  • Azé Kerté Amoulgam, « La responsabilité de Facebook dans la commission de crimes de masse en Birmanie » (21 janvier 2019), Quid Justitiae. 
  • Azé Kerté Amoulgam, « Le retrait du Burundi de la CPI : que retenir ? » (14 décembre 2017), Quid Justitiae.
  • Azé Kerté Amoulgam, L’Afrique et les mécanismes universels de justice pénale internationale, Paris : L’Harmattan, 22 juillet 2016, 130 p.
  • Azé Kerté Amoulgam, L’Affaire Hissène Habré : une première tentative de mise en œuvre de la compétence universelle en Afrique, Paris : L’Harmattan, 28 septembre 2015, 147 p., Préface du Professeur Bernard-Raymond Guimdo Dongmo.